La Chine reste le premier producteur mondial de produits contrefaits

Usine de chaussures New Balance à Lawrence dans le Massachusetts. / Adam Glanzman/AFP

Usine de chaussures New Balance à Lawrence dans le Massachusetts. / Adam Glanzman/AFP

Fait rare, ce jeudi 24 août, la justice chinoise a tranché en faveur d’un plaignant, New Balance, dans un procès pour des faits de contrefaçon. Mais en dépit de cette victoire au tribunal, la Chine reste la plus grande usine au monde de produits contrefaits.

Le verdict était très attendu par tous les investisseurs étrangers présents en Chine. Jeudi 24 août, la justice chinoise a donné raison au fabricant de chaussures américain New Balance dans une affaire de contrefaçon. Il accusait trois entités chinoises d’avoir contrefait son célèbre logo « N » en produisant des chaussures sous la marque « New Boom ».

Le tribunal de Suzhou, une ville de l’est, a estimé que les trois accusés avaient « agi de concert pour enfreindre » les droits du plaignant, selon une copie du verdict. Ce dernier recevra l’équivalent de 1,27 million d’euros de dommages et intérêts.

Ce verdict est l’un des rares à donner raison à une marque occidentale face à un groupe chinois, dans une affaire de cette nature. De plus, le montant de la pénalité infligée est très supérieur aux dommages habituellement accordés par la justice chinoise. Les accusés, les firmes Xinpingheng et Bosidake et l’entrepreneur Zheng Chaosong, ont toutefois la possibilité de faire appel.

Des relations diplomatiques tendues

Ce procès se déroule alors que la question est actuellement très regardée, notamment aux États-Unis. Lundi 14 août, le président américain, Donald Trump, a demandé à son représentant au commerce, Robert Lighthizer, de conduire une enquête sur la politique commerciale chinoise. Il a accusé les entreprises chinoises de nuire de façon régulière à la propriété intellectuelle des firmes américaines.

En réponse, Pékin a menacé, mardi 15 août, les États-Unis de représailles commerciales. Le ministère des affaires étrangères chinois a mis en garde les États-Unis contre le risque d’une guerre commerciale, assurant que « personne n’en sortirait vainqueur ».

La Chine a mis en place des tribunaux spécialisés dans la protection de la propriété intellectuelle. Les entreprises occidentales ont salué cette avancée, mais jugent en même temps que les résultats sont encore timides.

Les Occidentaux perdent souvent leurs procès pour contrefaçons en Chine

Le procès engagé par New Balance est loin d’être un cas isolé. En avril 2015, ce même fabricant de chaussures avait perdu un procès contre un investisseur chinois qui avait enregistré pour son compte le nom en mandarin du chausseur américain.

En 2017, Apple, géant de l’électronique américain, avait aussi perdu un procès l’opposant à un maroquinier chinois qui avait utilisé la marque « iPhone ». Les juges avaient rappelé que l’entreprise chinoise avait déposé sa marque avant l’arrivée en Chine des smartphones du même nom.

Les cas de contrefaçons avérées sont nombreux en Chine. Les cigarettes sont les produits les plus copiés suivis des jouets, sacs, montres et chaussures de sport. La Chine est aussi championne dans la contrefaçon d’œuvres d’art. En juillet 2017, le musée de Jibaozhai a dû fermer en reconnaissant que la quasi-totalité de sa collection était faite de contrefaçons. Les internautes s’étaient massivement moqués du musée sur les réseaux sociaux.

La Chine : une véritable usine à contrefaçons

Le vin est aussi touché par ce phénomène puisqu’en 2015, un rapport sur la contrefaçon des
vins & spiritueux, du ministère du commerce extérieur de la France, avait révélé qu’« une proportion significative des bouteilles de vins marquées « France » sont des contrefaçons » et que « le phénomène serait de l’ordre de 30 % pour les spiritueux ».

Quand Apple a sorti son Apple Watch, en 2015, il n’a fallu qu’une journée pour qu’elle soit copiée et que des modèles contrefaits soient en vente sur le plus gros site chinois, Alibaba.com.

En juin 2017, une enquête d’Europol et de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) a révélé que « 72 % des marchandises contrefaites actuellement en circulation en Europe, au Japon et aux États-Unis ont été exportées de Chine ». Pour cette estimation, les deux organismes se sont fiés aux saisies opérées par les douanes représentant près de 30 millions d’articles. Ce rapport souligne qu’un quart des saisies de produits contrefaits proviendrait de Hong Kong.

AFP

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